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Les référentiels de contrôle interne

95,000 TND

Résumé :

Les modèles constituent des référentiels.

Un référentiel est défini comme étant un cadre théorique, un corpus de règles, de normes et de critères destinés à développer des solutions communes, à valoriser un savoir-faire et un professionnalisme dans un domaine donné.

Dans leur ensemble, les différents référentiels de contrôle interne, qui convergent et se complètent, sont conçus pour évaluer les exigences en matière de contrôle interne et de maîtrise des risques tout en s'apprêtant à être utilisés comme des référentiels pour l'ingénierie et la construction des processus qui préoccupent, du point de vue du management et de la gestion interne, les responsables et ingénieurs des procédures et des systèmes de contrôle et de gestion des risques.

Plusieurs modèles fournissent un cadre de référence solide pour le contrôle interne : celui du cadre de contrôle interne intégré (COSO 1, 1992), en cours de refonte par le découpage des composantes de contrôle interne en principes de contrôle interne et leurs attributs et du contrôle interne à l'égard du reporting financier dans les petites sociétés ouvertes (COSO SPC) qui décline le COSO 1 en procédures liées au reporting financier des petites sociétés ouvertes (2006), et du cadre de management des risques (COSO 2, 2004) aux Etats-Unis ; celui du conseil des critères de contrôle au Canada (1995), le rapport Turnbull au Royaume-Uni «internal control : Guidance for the Directors on the combined code - the Turnbull guidance) sont les plus connus. Nous présenterons aussi le cadre de référence du contrôle interne de l'Autorité du Marché Financier français et les lignes directrices sur les normes de contrôle à promouvoir dans le secteur public (version 2004) ainsi que le référentiel ISO 31000 : 2009 - Management du risque - Principes et lignes directrices.

Le livre consacre une partie aux référentiels comptables et d'audit relatifs au contrôle interne tels que la norme ISA 315 et les normes du système comptable tunisien qui se distingue par rapport aux autres corpus de normes comptables dans le monde en ce qu'il consacre de larges développements voire même des normes spécifiques dédiées au contrôle interne et à l'organisation comptable.

Enfin, la loi Sarbanes-Oxley fait l'objet d'une présentation détaillée sur ses aspects relatifs au reporting financier et au contrôle interne en raison de la profonde influence qu'elle a exercée et qu'elle continue à exercer sur la pratique et le développement du contrôle interne puis du management des risques, non seulement aux Etats-Unis mais aussi dans le monde entier.

Lorsqu'il s'est avéré nécessaire, les synthèses ont pu reprendre des extraits pertinents des référentiels présentés.

INTRODUCTION

PREMIÈRE PARTIE - LES RÉFÉRENTIELS COSO                                               

1 - Cadre intégré du contrôle interne (COSO 1)

2 - Les 17 principes de contrôle interne et leurs attributs dans le projet de révision 2013 du cadre COSO 1

3 - Le guide de pilotage du contrôle interne COSO

4 - Le contrôle interne à l'égard de l'information financière - Lignes directrices à l'attention des petites sociétés ouvertes (Internal Control over Financial Reporting - Guidance for Smaller Public Companies - Juin 2006)

5 - Le cadre de management des risques de l'entreprise (COSO 2)

DEUXIÈME PARTIE - LES RÉFÉRENTIELS DU CANADA, DU ROYAUME-UNI ET DE LA FRANCE                                                                   

1 - Les recommandations sur les critères de contrôle du Canada

2 - Le guide du contrôle interne (the Turnbull guidance)

3 - Le cadre de référence du dispositif de gestion des risques et de contrôle interne français

TROISIÈME PARTIE - LE CONTRÔLE INTERNE DANS LES NORMES D'AUDIT ET COMPTABLES                                                                                

1 - La loi Sarbanes - Oxley

2 - Le contrôle interne dans la norme internationale d'audit - ISA 315

3 - Le contrôle interne et l'organisation comptable de l'entreprise dans le système comptable tunisien

4 - Le contrôle interne dans les normes comptables tunisiennes sectorielles

QUATRIÈME PARTIE - AUTRES RÉFÉRENTIELS                                            

1 - La norme internationale ISO 31000 : 2009 Management du risque - Principes et lignes directrices

2 - Le référentiel de l'INTOSAI relatif au contrôle interne dans le secteur public